Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

 

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'enregistrement et aux commandes effectuées sur le site www.lingerie-sipp.com et expriment les obligations des parties.

Vous pouvez imprimer ou enregistrer ce document à l’aide de la fonction de votre navigateur Internet (généralement « Fichier » puis « Enregistrer sous »).

Informations concernant l’exploitation du site internet

Le site www.lingerie-sipp.com est géré par la société Lingerie SIPP SARL au capital social de 40 000 € dont le siège social est situé  2 Route de Turckheim, 68124 LOGELBACH France, immatriculé au Registre du commerce de Colmar sous le numéro : 917 220 766.

Coordonnées du service client de la boutique www.lingerie-sipp.com :

Lingerie Sipp

Service e-commerce

Téléphone 03 89 27 90 66

Du lundi au samedi de (9h à 13h et de 14h à 18h)

E-mail : service@lingerie-sipp.com

 

Article 1 – Champ d’application / Définitions

 Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, dans leur version en vigueur au moment de la commande (ci-après CGV), à toutes les commandes passées par toute personne (ci-après « vous ») via le site www.lingerie-sipp.com auprès de la société Lingerie Sipp SARL (ci-après « nous »). Vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les CGV ainsi que les droits et obligations en découlant avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation des CGV actuelles.

Le terme « consommateur » utilisé dans ces CGV désigne une personne physique passant une commande qui ne relève pas de son activité professionnelle commerciale ou libérale. Un « professionnel » au sens des présentes CGV est une personne physique ou morale qui, lorsqu'elle passe une commande, agit dans le cadre et pour le compte de son activité professionnelle libérale ou commerciale. Le terme « client » peut désigner aussi bien un consommateur qu'un professionnel.

Le terme « jour ouvrable » au sens des présentes CGV désigne tous les jours de la semaine à l'exception des samedis, dimanches et jours fériés.

 

Article 2 – Inscription sur le site www.lingerie-sipp.com

Lors de votre inscription, vous vous engagez à fournir des indications exactes et complètes. L’identifiant et le mot de passe permettant l’accès à nos sites sont confidentiels et ne doivent pas être divulgués à des tiers. Après avoir cliqué sur le bouton « s’inscrire », vous recevrez une confirmation de votre inscription par e-mail.

Chaque client ne peut ouvrir qu’un seul compte client. Nous nous réservons le droit de supprimer sans préavis toutes inscriptions multiples et de mettre en demeure les clients concernés, de résilier leur inscription ou d’effacer ou de modifier sans préavis

L’inscription à notre site est gratuite et vous pouvez la résilier à tout moment. Il est possible de supprimer votre compte client en envoyant un e-mail avec votre demande à l'adresse service@lingerie-sipp.com

 

Article 3 – Téléchargement et consultation des dispositions contractuelles

Vous avez la possibilité de consulter à tout moment les présentes CGV notre site www.lingerie-sipp.com. Vous pouvez imprimer ou enregistrer ce document. 

Vous pouvez consulter et télécharger les présentes CGV sur notre site www.lingerie-sipp.com, vous pouvez également télécharger les factures de vos commandes dans « mon compte » et conserver l’e-mail de confirmation de commande qui vous est adressé automatiquement après votre achat, à l’adresse e-mail que vous nous avez indiquée. Cette confirmation de commande contient les références de votre commande ainsi qu’un lien pour consulter les CGV.

Les données de votre commande sont enregistrées dans notre système. Nous proposons à chaque client un accès à son compte client, protégé par un mot de passe (cliquez sur « mon compte »). Une fois votre compte client créé, vous pouvez ainsi vous renseigner sur les commandes passées, en cours ou expédiées récemment et gérer et enregistrer les informations vous concernant (adresse postale, téléphone, coordonnées bancaires) et souscrire à notre newsletter ou vous en désabonner. Vous vous engagez à garder confidentielles les données d’accès à votre compte client et notamment à ne pas les divulguer à des tiers.

Nous nous réservons le droit d'adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGV. Dans ce cas, les adaptations ou modifications seront applicables à toutes commandes sur notre site,  intervenant à compter de la publication des CGV modifiées.

Article 4 – Conclusion du contrat de vente

Sur le site www.lingerie-sipp.com les contrats sont exclusivement conclus en langue française. Les offres de produits ne s´adressent pas aux mineurs de moins de 18 ans. Les mineurs ne pourront passer commande qu´avec l´autorisation de leurs représentants légaux.

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site en question, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit, nous vous informerons par courrier électronique dans les meilleurs délais et vous proposerons soit un produit de qualité et de valeur équivalente, soit l’annulation de votre commande. En cas d’annulation de la commande, les sommes que vous aurez déjà versées vous seront remboursées dans un délai de trente (30) jours suivant l’annulation de la commande. Au-delà de ce délai, les sommes versées seront productives d’intérêts au taux légal en vigueur.

Suite à la sélection du ou des produits souhaités, vous remplissez un formulaire de commande et devez cliquer sur l’icône « suivant ». Après cela vous aurez la possibilité de vérifier les spécificités de la commande et de la modifier. Le bouton « payer » vous permet de confirmer votre commande des marchandises contenues dans le panier, la commande devient alors définitive. Nous accuserons réception de votre commande par une confirmation de commande envoyée automatiquement par e-mail à l’adresse que vous aurez indiquée.

Toute passation de commande vaut acceptation de votre part des prix et descriptions des produits que vous aurez placés dans votre panier.

Article 5 – Paiement, livraison

Nos prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par le client. Ils tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Les prix sur le site ne comprennent pas les frais de livraison. Au moment de la validation de la commande, le prix à payer par le client s’entend du prix tout compris, soit la somme du prix TTC des articles qui composent la commande augmentée des frais de livraison. Les frais de télécommunication inhérents à l’accès au site demeurent à la charge du client.

Les ventes à destination des DOM-TOM et pays hors Union Européenne sont effectuées en HT. Les frais de douane et autres taxes en vigueur dans le pays restent à la charge du client.

A l’issue du processus de commande, les modes de paiement suivants pourront vous être proposés pour régler vos achats :

- la carte bancaire (Carte Bleue), 
- la carte de crédit (Visa, MasterCard,…), 
- le système de paiement sécurisé PayPal, 
- le chèque bancaire

Vous acceptez de recevoir vos factures exclusivement sous forme électronique.

Les produits commandés seront envoyés à l'adresse que vous aurez indiquée au cours du processus de commande. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par vous.

Nous avons recours à So Colissimo pour les livraisons vers la France et vers l’international (voir ci-après les détails de livraisons)

Pour les livraisons par la Poste, si le destinataire est absent au moment du passage de notre prestataire de transport, le colis sera déposé à un bureau de Poste à proximité de l’adresse de livraison. Pour des livraisons chez un des commerçants du réseau So Colissimo, le client pourra retirer le colis sous 10 jours ouvrés sur présentation d’une pièce d’identité et, en cas de livraison à domicile, de l'avis de passage. A l'issue de ce délai, les colis non réclamés nous seront retournés. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards de livraisons causés par l’absence du destinataire du colis ou son non-retrait dans le délai prévu à cet effet.

Nous proposons également la livraison Express pour certaines commandes avec Chronopost. Si ce service vous est proposé, vous le verrez lors du processus de commande. Le montant des frais de port est indiqué dans votre panier d´achat avant validation et la livraison prend 1 jour ouvrable. Lorsque la commande est passée avant 15h la commande est livrée avant 13h le lendemain.

Vous trouverez ici nos tarifs, les délais de livraisons ainsi que les pays livrés.

[lien livraison]

Lorsque le vendeur est empêché d’exécuter le contrat par un cas de force majeure ou un cas fortuit tel que définis par la jurisprudence française ou par une cause étrangère, notamment une faute qui vous est imputable, le délai de livraison est prolongé de plein droit en fonction de la durée de l’empêchement. Nous vous informerons par e-mail de la survenance et de la fin de tels empêchements. Si l’empêchement dure plus de quatre (4) semaines, chaque partie aura la faculté de résilier le contrat de plein droit, sans que vous puissiez nous réclamer d’indemnité.

En cas de retard de livraison par rapport à la date qui vous a été indiquée dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone au 03 89 27 90 66 ou en nous envoyant un mail sur service@lingerie-sipp.com. Nous contacterons alors le transporteur pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issu du délai de 21 jours d’enquête, la poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Article 6 – Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire (14) quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire.

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement dès réception du bien en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale.

Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à Lingerie Sipp service e-commerce 2 Route de Turckheim 68124 LOGELBACH France au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Nous prendrons en charge les frais de renvoi du bien à condition que vous utilisiez l´étiquette retour mise à votre disposition.

Modèle de formulaire de rétractation

À l'attention de Lingerie Sipp, 2 Route de Turckheim 68124 Logelbach – mail : service@lingerie-sipp.com :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Référence de la commande :

Commandé le :

reçu le  :

Nom du (des) consommateur(s):

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du  consommateur :

Date :

Article 7 – Retour de marchandise

Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l’ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours, à partir de la date de livraison, pour demander l’échange ou le remboursement de votre commande à notre service client e-commerce (coordonnées ci-dessus)

-       Retour en boutiques :

Le retour dans l'une de nos boutiques à Logelbach, Cora Colmar Houssen, Sélestat et Wittenheim est accepté uniquement sur présentation de la facture que vous pouvez imprimer depuis « mon compte » ou du bon de livraison.

Ceci n’est applicable que pour les articles retournés dans leurs emballages d’origine, à l’état neuf et non portés ou utilisés, non lavés et munis de l’étiquette produit d’origine.

-       Retour par courrier :

La copie du bon de livraison doit être jointe et votre souhait d’échange, de remboursement ou d’avoir doit être obligatoirement précisé. Nous prendrons en charge les frais de renvoi du bien à condition que vous utilisiez l´étiquette retour mise à votre disposition sur demande auprès du service client (coordonnées ci-dessus)

En revanche nous ne pouvons reprendre :

- un article non remis intact dans son emballage d’origine, non complet, non étiqueté, non neuf, porté ou lavé

- les colis dans lesquels la facture ou le bon de livraison ne sont pas joint et qu’aucun élément ne permet d’identifier l’expéditeur (n° de commande, nom, prénom, adresse)

Article 8 – Conditions d’utilisation des codes promotionnels

Les stipulations du présent article s’appliquent uniquement aux coupons de réduction distribués gratuitement.

Lingerie Sipp peut distribuer des coupons ouvrant droit à une réduction du prix d’un achat, soit en valeur absolue, soit en pourcentage. Chaque coupon de réduction précise le montant minimum d’achat, et la date limite de validité du coupon. Certains produits et certaines marques peuvent être exclus du bénéfice des coupons de réduction.

L’avoir matérialisé par le coupon de réduction n’est pas productif d’intérêts, ne peut être remboursé et n’est pas transmissible à des tiers.

La différence entre le montant du coupon de réduction et la valeur de votre commande peut être réglée par tout moyen de paiement proposé sur le site.

En cas de retour total ou partiel de la marchandise, la fraction du prix payée par coupon de réduction, n’est pas remboursée.

 

Article 9 – Réserve de propriété

Le Vendeur se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral du montant de la commande.

La clause de réserve de propriété précitée ne fait pas obstacle à ce que les risques de la perte ou de détérioration des marchandises seront à votre charge dès leur mise à disposition (pour les consommateurs) ou dès leur envoi (pour les professionnels).

 

Article 10 – Propriété Intellectuelle

Le site www.lingerie-sipp.com  est une œuvre de l’esprit, protégé par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies, présentations et bases de données sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété industrielle. Nous vous accordons une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du site www.lingerie-sipp.com pour les simples accès, navigation et utilisation liés à ce site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale du contenu du site www.lingerie-sipp.com

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le site www.lingerie-sipp.com sont protégés par les lois françaises et internationales. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités, sans autorisation expresse écrite du titulaire concerné, est interdite.

 

Article 11 – Garantie générale et service clientèle

En cas de défauts de la marchandise, vous bénéficiez des garanties légales prévues par la législation en vigueur.

La satisfaction de nos clients nous tient à cœur. Vous pouvez nous contacter à tout moment aux coordonnées du service client figurant ci-dessus. Nous examinerons votre demande dans les plus brefs délais et vous contacterons après réception des documents et/ou de votre demande ou réclamation. Le traitement des réclamations peut prendre un certain temps, car il implique souvent la nécessité de contacter le fabricant de votre produit. Vous pouvez faciliter le traitement de votre réclamation en décrivant le plus exactement possible le problème, et en nous transmettant une copie de la facture ou en nous indiquant les références de la commande (le numéro de commande, référence client, etc.).

Article 12 – Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de formes. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société Lingerie SIPP SARL pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en  cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de la juridiction française.

Article 13 - Informatique et libertés

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Lingerie SIPP SARL intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le client peut écrire à la société Lingerie SIPP SARL à service@lingerie-sipp.com, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Lingerie SIPP SARL, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Numéro de déclaration  à la CNIL : 1561511V0

Article 14 - Cookies

Le site Lingerie Sipp est susceptible de stocker des fichiers cookies sur l’ordinateur de l’internaute. Ces cookies permettent à notre équipe de conserver des données de l’utilisateur qui ont pour but d’améliorer certaines fonctionnalités du site et offrent une meilleure navigation pour l’internaute.

Ces fichiers cookies sont conservés sur le terminal de l’utilisateur pendant une durée de douze mois maximum.

Les cookies enregistrés sur le terminal de l’utilisateur ou sur les applications liées à celui-ci ont pour objectif de :

-          Augmenter la rapidité de navigation sur le site

-          Faire fonctionner le site et les services : Ils permettent de mémoriser les informations d’inscription de l’utilisateur et de lui donner accès à son espace personnel et d’assurer la sécurité du site

-          Analyser l’audience du site : les cookies permettent d’établir des statistiques sur la fréquentation du site et de l’utilisation des services. 

-          Adapter les publicités aux internautes : ils permettent de proposer des publicités liées aux centres d’intérêts de l’utilisateur.

L’internaute peut à tout moment désactiver les cookies afin de s’opposer à leur stockage sur son terminal. Il faut noter que ce paramétrage peut modifier la navigation et les accès à certains services du site.

Voici les différentes manières de procéder selon le navigateur internet utilisé :

Pour Google Chrome : 
1. Allez dans le menu « Outils »
2. Cliquez sur « Paramètres » et « Afficher les paramètres avancés »
3. Cliquez sur « Paramètres de contenu... » dans la partie confidentialité
4. Cliquez sur « Cookies et données de site... » dans la nouvelle fenêtre
5. Cliquez sur « Tout supprimer » et validez en cliquant sur « OK »
Plus d’informations sur : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=fr

Pour Microsoft Internet Explorer :
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Pour Mozilla Firefox
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